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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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BUCHETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BUCHETTE
SAINT LOUIS SUCRE S.A. SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
96638229
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2016

Présentation de la marque BUCHETTE

Déposée le 9 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUCHETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 23/25 Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2318498) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2318498) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUCHETTE est expirée depuis le 9 août 2016.

SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTOSUCRE , LEVOSUCRE , ST LOUIS , DIABSUCRE , DES , CARTE BLANCHE , BUCHETTE , TI'PAILLE , BRUT DE FORME


SAINT LOUIS SUCRE S.A. SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 23/25 Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2318498) - 75008 - France - SIREN 602056749


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2318498) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318658 - Publication au BOPI 2001-03-20

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318498 - Publication au BOPI 2006-06-30

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Sucre à usage pharmaceutique ou médical; édulcorants à usage pharmaceutique ou médical.Produits sucrants à usage alimentaire, principalement à base de sucre avec adjonction d'édulcorants

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.